Propriété
Le site www.clubwomen.org est la propriété de Club Women.
La responsable du site www.clubwomen.org est Laurence Dumure Lambert
Gestion et hébergement
Le site web est géré par Clubwomen.
Responsable éditorial : Laurence Dumure Lambert
Webmestre : Soazig Guémard
Autorisations de reproduction de contenus
On entend par contenu du web Club Women la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.
Les utilisateurs du site www.clubwomen.org ont le droit d'exploiter le contenu du site pour un usage privé.
Tout autre utilisation, notamment commerciale, ou rediffusion vers un public externe est interdite sans l'accord formel et préalable de l'association Club Women. L'utilisateur devra adresser un courrier électronique à nouscontacter@clubwomen.org pour obtenir cet accord. Il précisera dans son mail le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... son nom, le nom de son association ou de son entreprise, l'adresse URL de son site, ainsi que ses coordonnées, dont son e-mail.
Les journalistes peuvent reproduire partiellement ou totalement les informations figurant notamment à la rubrique "Espace presse" ainsi que sur les autres rubriques, sans autorisation préalable, mais avec mention explicite de l'origine (www.clubwomen.org) et à l'exception des illustrations (photographies, dessins…).
Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière récurrente certains contenus figurant sur www.clubwomen.org doit obtenir l'accord formel et préalable de l'association Club women.
Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être utilisées qu'avec l'accord des entreprises et des auteurs mentionnés dans les crédits photo.
L'usage du logo de l'association ne peut être fait sans autorisation préalable de la part de l'association.
La violation de l'ensemble des dispositions ci-dessus soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
Etablissement de liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site www.clubwomen.org Sont soumis à autorisation préalable, auprès du webmaster, les liens effectués sur des pages spécifiques du site (liens profonds ou deep linking).
L'URL de la page ciblée doit être indiqué clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site Club Women comme étant le sien, dénaturer le contenu du site cible, s'abstenir d'indiquer clairement que l'internaute est dirigé vers www.clubwomen.org. Les pages du site Internet de Club Women ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais peuvent être affichées dans une nouvelle fenêtre.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'association Club Women.
Mise à jour de la notice légale du site
L'association Club Women se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. L'association Club Women invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.
Dernière mise à jour : 21 avril 2010